Depuis 2 années , VWR organise  le VWR tour, constitué de journées d’exposition , de colloques techniques et de rencontres dans toute la France entre fournisseurs, partenaires et clients de la société.

Pour 2010, VWR a décidé de donner une grande orientation au VWR tour :
Le développement durable !

Dans ce cadre, Christine Delahaye est intervenante sur le thème du Bilan Carbone pour présenter la méthodologie, les enjeux et les résultats obtenus.

Retrouvez nous pour parler Bilan Carbone à :

• Paris le 18 mars 2010
• Strasbourg le 29 avril 2010
• Lille le 20 mai 2010
• Bordeaux le 8 juin 2010
• Aix-en-Provence le 22 juin 2010
• Rennes le 28 septembre 2010
• Invitation Rennes
• Lyon le 14 octobre 2010

Pour en savoir plus :

http://fr.vwr.com/app/Header?tmpl=/events/vwr_tour_2010.htm

Ce procédé consiste à mettre en contact les polluants COV à éliminer avec des microorganismes (bactéries) qui vont utiliser les polluants comme source de nourriture et les détruire.

Contrairement aux technologies de destruction des COV par oxydation thermique, ce procédé ne consomme pas d’énergies fossiles telles que le gaz ou le fioul. Les émissions de gaz à effet de serre sont donc très faibles.

Socoplan a mis en place un biofiltre ouvert (voir photo ci-dessous). 

ce biofiltre à toit ouvert ne dispose pas de cheminée pour la mesure des COV

Il existe une douzaine de biofiltres à toit ouvert en France pour le traitement des rejets de COV (il ne s’agit pas ici du traitement des odeurs).

Contrairement aux émissions issues d’une cheminée sur laquelle les émissions sont facilement mesurables suivant des normes bien précises, le biofiltre à toit ouvert présente une grande surface d’émissions.

Il n’existe pas actuellement de norme définissant le protocole à utiliser pour la mesure des rejets sur cette surface plane.

C. Delahaye a donc réalisé pour le compte de Socoplan une étude financée par l’ADEME, permettant de recueillir auprès des différents laboratoires de contrôle, les méthodologies qu’ils ont utilisées pour évaluer les rejets de COV résiduels après passage sur le média filtrant pour la douzaine de biofiltres à toit ouvert existant en France pour le traitement des rejet de COV.

Ces différentes méthodologies ont été répertoriées afin de proposer à l’exploitant un protocole qui pourra être accepté par la DREAL (anciennement DRIRE) et figurer dans un éventuel arrêté préfectoral complémentaire.

Le sujet de l’étude étant innovant, une présentation sera réalisée le 18 mai 2010 dans le cadre des Journées Technique de l’ADEME « Mesure, polluants et progrès ».

Pour en savoir plus : Téléchargez le programme de la journée technique de l’ADEME du 18 mai 2010 : http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?id=67685&ref=17205&p1=1&p2

Définition
La Directive IPPC Integrated Pollution Prevention and Control est une directive publiée en 1996 (96/61/EC) dont l’objectif principal est d’assurer un niveau élevé de protection de l’environnement dans son ensemble, eau, air, sols….
En 2010, est prévu une refonte complète de la réglementation européenne, de manière à intégrer les prescriptions des différentes Directives européennes actuellement en vigueur, en matière de rejets industriels.
La nouvelle Directive européenne (2008/1/EC) intégrera les 7 directives européennes ci-dessous :
- la directive IPPC 96/61/CE sur la prévention et la réduction intégrée de la pollution IPPC,
- la directive 1999/13/CE sur les composés organiques volatils,
- les directives 78/176/CEE, 82/883/CEE et 92/112/CEE sur les déchets et les rejets provenant de l’industrie du dioxyde de titane,
- la directive 2000/76/CE sur l’incinération des déchets,
- la directive 2001/80/CE sur les polluants émis par les grandes installations de combustion.

La directive IPPC prévoit la nécessité d’appliquer les Meilleures Technologies Disponibles (MTD ou BAT Best Available Technologies en anglais) qui sont décrites dans des documents appelés BREF (acronyme pour BatREFerence). Ils en existent 33. Certains sont liés à un secteur d’activité (les BREFs thématiques), d’autres sont transversaux comme le BREF sur l’Efficacité Energétique (ENE), le BREF sur les systèmes communs de traitement et de gestion de l’eau et des gaz résiduels dans l’industrie chimique (CWW), le BREF sur les aspects économiques et effets multi-milieux (ECM).
Impact pour l’industriel
Afin que l’inspection des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement vérifie la conformité des établissements avec les prescriptions de la Directive IPPC, l’exploitant doit réaliser un Bilan de fonctionnement comprenant les éléments ci-dessous :

- Un état des lieux de la situation de l’établissement depuis les 10 dernières années, récapitulant les efforts réalisés pour la protection de l’environnement et de la santé. En général, cette partie « historique » du bilan de fonctionnement est assez facile à réaliser. Elle s’appuie sur les données disponibles au sein de l’entreprise. Ce bilan fait le point de la situation sur les émissions atmosphériques et aqueuses, sur la production de déchets, sur l’efficacité énergétique des installations etc.

- Un volet “prospective” comprenant :

- une analyse par rapport à l’utilisation des Meilleures Technologies Disponibles (MTD) et aux niveaux d’émissions associés,
- un descriptif de mesures qui seront mises en œuvre pour atteindre la conformité réglementaire,
- les éléments permettant de démontrer à l’inspection que l’entreprise s’inscrit dans une démarche d’amélioration continue pour la protection de l’environnement.

C’est sur ce dernier volet “prospective” que l’exploitant rencontre le plus de difficultés pour les raisons suivantes :

- les BREFs sont des documents très importants, environ 500 pages,
- l’exploitant n’a pas nécessairement les moyens humains en interne pour effectuer l’analyse sur l’utilisation des MTD,
- l’exploitant n’a pas réalisé les études technico-économiques nécessaires à la mise en place de mesures de réduction des émissions.

Par le bilan de fonctionnement, l’inspection va vérifier :
- que l’exploitant s’est bien approprié les BREFs existants transversaux et thématiques,
- que les techniques d’épuration utilisées rejoignent les performances des MTD,
- la conformité des performances atteintes.

Si le bilan de fonctionnement remis à l’inspection n’est pas satisfaisant, l’inspection peut :
- demander un complément d’information,
- mettre en demeure l’exploitant de réaliser les études technico-économiques nécessaires,
- déclencher une tierce expertise sur certains points du bilan ou sur le bilan complet.

Pour éviter cette situation, nous vous conseillons, lorsqu’un obstacle majeur à l’acceptation du bilan de fonctionnement a été pressenti (par exemple en raison d’une non-conformité sur les rejets atmosphériques ou d’une utilisation non rationnelle de l’énergie), de faire appel à un expert dans le domaine concerné pour réaliser cette partie « sensible » du bilan de fonctionnement.
Cette expertise sera aussi très importante car les études technico-économiques doivent intégrer en plus d’une analyse financière, une comparaison des effets multi-milieux des différentes solutions à mettre en œuvre envisagées, conformément au BREF (ECM).
Pour en savoir plus :
La liste des BREFs est disponible sur le site : http://aida.ineris.fr/bref/
La liste des installations visées par le bilan de fonctionnement et la directive IPPC figure dans l’arrêté ministériel du 29 juin 2004 à l’annexe 1, modifié par l’arrêté ministériel du 18 février 2009

• Définition

La Directive IPPC Integrated Pollution Prevention and Control est une directive publiée en 1996 dont l’objectif principal est d’assurer un niveau élevé de protection de l’environnement dans son ensemble, eau, air, sols….

La directive IPPC prévoit la nécessité d’appliquer les Meilleures Technologies Disponibles (MTD ou BAT Best Available Technologies en anglais) qui sont décrites dans des documents appelés BREF (acronyme pour BatREFerence). Ils en existent 33. Certains sont liés à un secteur d’activité, d’autres sont transversaux comme le BREF sur l’Efficacité Energétique (ENE), le BREF sur les systèmes communs de traitement et de gestion de l’eau et des gaz résiduels dans l’industrie chimique (CWW), le BREF sur les aspects économiques et effets multi-milieux (ECM).

En 2010, la directive IPPC sera modifiée avec des contraintes plus importantes que celles de la Directive IPPC de 1996.

•  Impact pour l’industrie

A l’heure actuelle, les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement soumises à autorisation, dispose d’un arrêté préfectoral d’autorisation qui reprend en général les prescriptions de l’arrêté du 2 février 1998 modifié. En France 7000 établissements sont soumis à la directive IPPC dont environ 3500 établissements industriels.

En ce qui concerne les émissions de Composés Organiques Volatils (COV), l’exploitant respecte des Valeurs Limites d’Emissions (VLE) ou met en place un Schéma de Maîtrise des Emissions (SME), tel que décrit dans l’arrêté ministériel du 2 février 1998 modifié.

Or il se trouve que dans beaucoup d’activités, les niveaux d’émissions de COV préconisés par les BREFs sont inférieurs à ceux de l’arrêté ministériel du 2 février 1998 modifié.

A titre d’exemple, dans le BREF Traitement de surface utilisant des solvants (STS), nous pouvons citer le cas de la peinture des engins agricoles et de chantier.

Nous avons résumé dans le tableau ci-dessous les différentes valeurs : 

 * dans la cadre de la mise en place d’un Schéma de Maîtrise des Emissions (SME).

 Avec les contraintes de la nouvelle directive IPPC prévue en 2010, les différences pourront être accrues et les moyens déjà mis en œuvre pour réduire les rejets de COV et atteindre les prescriptions de l’arrêté du 2 février 1998 s’avérer insuffisants.

L’exploitant devra donc reconsidérer sa situation.Cette vérification s’effectuera dans le cadre du bilan de fonctionnement.Ce bilan de fonctionnement a pour objectif de faire un bilan des 10 dernières années de fonctionnement et de faire de la prospective. L’inspection étudiera dans ce cadre la conformité aux MTD et le cas échéant prescrira la mise à niveau de l’installation par de nouveaux moyens de dépollution, ainsi que la révision de l’arrêté préfectoral.

Pour en savoir plus :

La liste des BREFs est disponible sur le site : http://aida.ineris.fr/bref/

La liste des installations visées par le bilan de fonctionnement et la directive IPPC figure dans l’arrêté ministériel du 29 juin 2004 à l’annexe 1, modifié par l’arrêté ministériel du 18 février 2009

• Impact sur les consommations d’énergie

Les applications de peinture sont effectuées dans des cabines ventilées pour des raisons de protection des opérateurs. Les débits d’air extraits sont conséquents puisque la vitesse d’air dans la cabine doit être de 0.5 m/s pour des applications manuelles.

A titre d’exemple, une ligne de peinture de boucliers automobiles compte en général 3 cabines pour l’apprêt, la base et le vernis. Afin d’obtenir un nombre minimum de défauts, les lignes sont complètement fermées pour minimiser les entrées de poussières et l’environnement contrôlé en température et hygrométrie (« salle grise »).

Le débit d’extraction par cabine se situe autour de 100 000 m3/h. l’air extrait est compensé par de l’air neuf amenée par des centrale de traitement d’air (CTA). Cet air est régulé à la fois en température autour de 20 °C et en hygrométrie autour de 60% HR toute l’année.

A titre d’exemple, si nous considérons une installation avec 3 cabines d’application, produisant en 3 équipes toute l’année (soit 8640 heures/an) et une température moyenne annuelle de 10°C, la consommation d’énergie sera calculée (sans tenir compte du maintien de l’hygrométrie pour simplifier) par :

Q = Débit x 0.3 x (température de consigne - température d’entrée) en  kcal/h

Q  = 300 000 x 0.3 x (20 - 10) = 900 000 kcal/h soit 1046 kW.

La consommation énergétique annuelle de l’installation de peinture sera d’environ 9 000 000 kW (sans tenir compte du maintien de l’hygrométrie pour simplifier) soit un coût pour le gaz d’environ 270 Keuros.

• Impact sur les rejets de Composés Organiques Volatils (COV)

En ce qui concerne la problématique des émissions de Composés Organiques Volatils (COV), dans la majorité des cas, la Valeur Limite d’Emission (VLE) de l’arrêté ministériel du 2 février 1998, applicable pour les applications de peinture de 75 mgC/Nm3 est dépassée (lorsque l’exploitant a retenu l’option réglementaire respect des Valeurs Limites d’Emissions VLE et non pas celle du Schéma de Maîtrise des Emissions SME).

Dans ces conditions, afin d’être conforme à la réglementation, lorsque  la substitution des produits solvantés par des produits à l’eau n’est pas réalisable, l’exploitant n’a pas d’autre solution, que de traiter les émissions canalisées des 3 cabines de peinture (sans aborder la question des sas de dessolvatation et des étuves de cuisson peinture pour simplifier la présentation).

Le débit  à traiter est de l’ordre de 300 000 m3/h, ce qui peut représenter un investissement pour l’épurateur uniquement d’environ 1200 Keuros (sans compter les travaux de génie civil) et un budget annuel de fonctionnement d’environ 80 Keuros.

• Economies d’énergie et réduction du coût de traitement des COV par recyclage d’air

Afin de réduire à la fois ces coûts d’investissement et de fonctionnement, il est possible pour les cabines d’application automatique ou avec des peintres opérant avec combinaison, de prévoir un recyclage de l’air avec une entrée d’air neuf d’environ 20%.

Le schéma de principe correspondant figure ci-dessous (avec l’aimable autorisation de la société Keller).

schéma d'une cabine avec recyclage d'air

Dans ces conditions, le débit d’air neuf à chauffer est beaucoup plus faible (environ 20% de 300 000 m3/h).

Les consommations d’énergie afférentes au conditionnement de l’air neuf entrant sont réduites dans les mêmes proportions. Le coût d’exploitation passe d’environ 270 Keuros à environ 60 Keuros.

En ce qui concerne le traitement de l’air extrait chargé en Composés Organiques Volatils (COV), l’épurateur aura une capacité d’environ 60 000 m3/h à la place de 300 000 m3/h.

Le coût d’investissement de cet équipement sera d’environ 500 Keuros (sans compter les travaux de génie civil) et le budget annuel de fonctionnement pour l’épurateur d’environ 30 Keuros.

En considérant donc une installation de peinture fonctionnant avec du recyclage d’air plutôt qu’en tout air neuf, l’exploitant réalisera un gain sur l’investissement d’environ 700 Keuros et sur les consommations d’énergie d’environ 260 Keuros par an.

Les émissions de Gaz à effet de serre (GES) dues à la consommation du gaz de chauffage et de traitement des COV dans le cas d’un traitement thermique seront aussi réduites et l’installation présentera un meilleur Bilan Carbone.

Des économies qui permettent d’envisager quelques investissements pour modifier les installations existantes et les rendre plus économes, plus respectueuses de l’environnement et plus compatibles avec les pratiques d’efficacité énergétique.

Pour en savoir plus sur la  ventilation des cabines de peinture :

Société Keller : www.kl-direkt.de

Christine Delahaye présentera à cette occasion une conférence sur le Bilan Carbone.

En savoir plus : http://ifets.org

Les odeurs et les pollutions atmosphériques (émissions de COV) ne sont pas générées comme dans la plupart des secteurs industriels par l’utilisation de solvants. Elles sont dues à la nature de la matière première utilisée, dans notre cas des fèves de cacao qui sont transformées au cours de différents process (broyage, torréfaction etc.) pour aboutir à des produits alimentaires.

Dans ces conditions, la réalisation d’un plan de gestion des solvants (PGS) est sans objet. Cependant, il est possible et nécessaire de réaliser un bilan des rejets de COV de manière à se positionner par rapport à l’arrêté ministériel du 2 février 1998 et à traiter efficacement les odeurs.

Dans le cadre de l’arrêté ministériel du 2 février 1998 et dans l’option réglementaire du respect des valeurs limites d’émissions (VLE), la mesure des concentrations COV dans les émissions canalisées, pour se positionner par rapport à la valeur limite canalisée (VLE), ne présente pas de problème particulier.

En revanche afin de régler au mieux la problématique des odeurs, la connaissance des molécules responsables de ces odeurs est déterminante.

La difficulté dans ce cas réside dans le fait que les odeurs et les émissions ne sont pas dues à des solvants achetés et connus. Il faut donc identifier les molécules contenues dans les fêtes de cacao qui sont libérées tout au long de la transformation des fêtes de cacao.

Des mesures par chromatographie et spectrométrie de masse permettent de séparer les différentes molécules, de les identifier et de les quantifier.

Ces analyses permettent à la fois de déterminer les principales molécules responsables des odeurs. Réalisées simultanément aux mesures de COV totaux, elles  permettent aussi de boucler le bilan massique des émissions canalisées de COV.

Les odeurs sont aussi dues à des émissions diffuses. Il faut donc les quantifier et les comparer à la quantité d’émissions canalisées afin de vérifier si elles sont faibles ou importantes par rapport aux rejets canalisés.

En effet la mise en place d’un traitement des émissions canalisées permet d’atteindre la conformité réglementaire pour les émissions canalisées de COV dans l’option réglementaire du respect des valeurs limites d’émissions (VLE) mais peut s’avérer insuffisante pour régler la problématique odeurs si les émissions diffuses non traitées sont majoritaires.

De plus, dans le cadre de l’arrêté ministériel du 2 février 1998 et dans l’option réglementaire du respect des valeurs limites d’émissions (VLE), les émissions diffuses doivent respecter une valeur limite définie par l’arrêté préfectoral d’exploitation.

Nous avons évoqué ci-dessus les aspects quantification des émissions à la fois canalisées et diffuses et le positionnement par rapport aux valeurs limites d’émissions canalisées et diffuses (VLE) l’arrêté ministériel du 2 février 1998.

Il ne faut pas omettre d’étudier aussi la possibilité de mettre en place un Schéma de Maîtrise des Emissions (SME) qui permet de ne traiter que les sources d’émissions COV majoritaires. Dans notre cas, nous avons déterminé que la dépollution et le traitement d’une seule extraction permettra de réduire les émissions COV totales du site d’environ 70%. L’impact sur les odeurs sera important et sera donc réévalué après la mise en place de l’équipement de traitement des émissions canalisées.

Contacts utiles :

Ont participé à cette étude pour les mesures de COV et d’odeurs :

Cap Environnement : www.cap-environnement.com

SGS : www.fr.sgs.com

La crémation est un procédé par lequel sous l’action d’une température élevée (800 à 1200 degrés Celsius) et de l’évaporation, les restes humains (constitués de 75% d’eau, 20/25% de calcium et 0/5% de divers (prothèses, bijoux, amalgames dentaires) sont réduits en fragments d’ossements et en cendres.

La combustion du corps et du cercueil génère des poussières et des émanations toxiques (gaz carbonique, oxyde d’azote mercure) à la fois issues, des matières brûlées et du combustible utilisé. Ces poussières et émanations toxiques sont ensuite rebrûlées en chambre post-combustion pour en réduire la teneur dans les fumées rejetées.

LA REGLEMENTATION

Il n’existe pas de réglementation européenne sur ce sujet, et les normes nationales ne prennent pas en compte l’ensemble des  polluants produits.

Actuellement, aucune valeur n’est fixée en France au niveau des rejets dans l’atmosphère pour les métaux lourds comme le mercure ou la présence de dioxines/furannes.

Le seul texte de référence en vigueur est le Décret N° 98-209 du 18 décembre 1998 modifiant le 94-1117 du 20 décembre 1994 relatif aux prescriptions applicables aux crématoriums, lui-même complété par l’arrêté du 29 décembre 1994 relatif aux quantités maximales de polluants contenus dans les gaz rejetés à l’atmosphère.

L’arrêté du 29 décembre 1994 prévoit dans son article 2 - « les quantités maximales de polluants contenus dans les gaz rejetés à l’atmosphère » -  les valeurs réglementaires suivantes :

• Poussières : 100 mg /Nm3
• Monoxyde de Carbone (CO) : 100 mg /Nm3
• Composés Organiques Volatils (COV) : 20 mgC /Nm3 (exprimés en carbone total)
• Oxydes d’azote (NOx) : 700 mg /Nm3
• Acide Chlorhydrique (HCl) : 100 mg /Nm3
• Dioxyde de Soufre (SO2) : 200 mg /Nm3 (exprimé en équivalent dioxyde d’azote)

LES PRINCIPAUX POLLUANTS MIS EN CAUSE

Aujourd’hui, si l’on prend un four neuf, les éléments rejetés dans l’atmosphère sont essentiellement des CO dus à la combustion de l’oxygène dans la chambre principale et de post combustion du four de crémation.

En fait, il ne s’agit pas de la machine, mais du contenu qui est mis dedans, qui engendre les pollutions.

Il est donc intéressant de connaître la composition exacte des polluants en comparaison avec d’autres pollutions existantes, produites par l’activité humaine comme le chauffage domestique, le transport (automobile, aérienne) ou l’activité industrielle.

1. Le Mercure :

Il y a quelques années, le Français moyen, au moment de sa mort avait plus de 7 « plombages » (amalgames au mercure) dans la bouche. Il semble que ce chiffre soit en augmentation. En effet, les générations qui arrivent à l’âge de mourir en ce début du XXIè siècle ont mieux soigné leurs dents que les générations précédentes.

Nous devons donc nous interroger sur le devenir du mercure dentaire lors d’une crémation.

a) Inventaire des émissions de mercure en France

Source : CITEPA / CORALIE format SECTEN - mise à jour 28 février 2008

Période d’observation : depuis 1990

En 2006, les émissions de mercure en France représentent 7,9 t. L’ensemble des crématoriums français rejette environ 230 kg de mercure par an, soit 3% des rejets nationaux répartis sur plus de 130 sites.

b) Répartition des émissions de mercure issues de la crémation

Statistiquement nous avons 3 grammes d’amalgame dans nos dents. Cela représente un dégagement de 1,5 g de mercure par crémation.

Nous avons estimé que les émissions canalisées (envoyées à l’atmosphère par la cheminée) de mercure sont d’environ 0.5 g et les émissions diffuses d’environ 1 g (sur la base d’une étude réalisée dans un crématorium de Zurich).

Une évaluation des risques sanitaires liés aux émissions canalisées du parc français de crématorium a été réalisée en 2006 (rapport final de février 06) à la demande des services de l’Etat et en particulier de la Direction Générale de la Santé.

Dans ce rapport figurent les résultats des mesures réalisées sur 10 crématoriums non équipés de système de dépollution des rejets gazeux. Le mercure (phase liquide et gazeuse) a été mesuré 20 fois.

La concentration dans les émissions canalisées varie de 1 à 476 micro grammes/Nm3 humide, avec une moyenne géométrique de 17.8 micro grammes/Nm3 humide. Ces valeurs sont donc en général supérieures à 0.2 micro grammes/Nm3.

2. Les dioxines :

Du fait de leur lipophilie, elles se concentrent essentiellement dans la masse graisseuse des animaux. On la retrouve ainsi tout le long de la chaîne alimentaire. La voie alimentaire est sa principale voie d’exposition aux dioxines. Il a en outre été noté une tendance à la bioaccumulation de la dioxine, l’homme étant à la fin de la chaîne alimentaire, il encourt le plus de risque d’avoir une concentration élevée de dioxine dans le corps.

Les dioxines sont des résidus essentiellement formés lorsque les trois conditions suivantes sont réunies :

• Hautes températures (supérieures à 350°C) et/ou combustion incomplète,
• Présence d’acide sulfurique organique,
• Présence de chlore. 

a) Inventaire des émissions de dioxines et furannes en France

Source : CITEPA / CORALIE format SECTEN - mise à jour 28 février 2008

Période d’observation : depuis 1990

En 2006, les émissions de dioxines et furannes (PCDD-F) représentent 127 g ITEQ (équivalent toxique international). Depuis 1990, ces émissions sont en très forte baisse (-93% soit -1 636 g ITEQ). Cette diminution est observée dans l’ensemble des secteurs, en particulier grâce aux progrès réalisés dans les domaines de l’incinération des déchets et de la sidérurgie.

Sur la base d’environ 140 000 crémations en 2007, les émissions estimées de dioxines sont d’environ 0.728 grammes/an soit 0.5 % des émissions totales de dioxines (par rapport à inventaire de 2006).

b) Emissions canalisées de dioxines issues de la crémation

Une évaluation des risques sanitaires liés aux émissions canalisées du parc français de crématoriums a été réalisée en 2006 (rapport final de février 06) à la demande des services de l’Etat et en particulier de la Direction Générale de la Santé.

Dans ce rapport figurent les résultats des mesures réalisées sur 10 crématoriums non équipés de système de dépollution des rejets gazeux. Les dioxines ont été mesurées 100 fois.

La concentration en dioxine dans les émissions canalisées varie de 2,1 10^-8 à 1.6 10^-6 mgrammes/Nm3 humide. 40% des résultats sont au dessus de la VLE (valeur limite d’émission) pour les dioxines en sortie de cheminées des usines d’incinération d’ordures ménagères (VLE_UIOM = 1 10^-7 mgrammes/Nm3).

3. Les Poussières :

Les poussières sont issues de la combustion du cercueil du corps et des vêtements. Pour optimiser la combustion, des ventilateurs forcent la circulation d’air dans le four et génèrent de fortes turbulences qui lèvent les cendres et génèrent ainsi des poussières.

a) Inventaire des émissions de poussières en France

Source : CITEPA / CORALIE / format SECTEN mise à jour 28 février 2008.

Les émissions sont exprimées  Particules totales en suspension (TSP) en kilotonnes mais également, en fractions granulométriques : PM10 (particules fines de diamètres aérodynamiques équivalents inférieurs  < 10 μm), PM2.5 (diamètre < 2.5 μm) et PM1.0 (diamètre < 1.0 μm).

Emissions particules totales en suspension

Période d’observation : depuis 1990

Emissions en 2006 : 1 156 kt

Maximum observé : 1 468 kt en 1991

Minimum observé : 1 156 kt en 2006

Evolutions

Evolution 2006 / 1990 : -18 %

Evolution 2006 / maximum : -21 %

Evolution 2006 / minimum : 0 %

Source : CITEPA / CORALIE format SECTEN - décembre 2001

Dans cette étude, le CITEPA a déterminé que le secteur du traitement et de l’élimination des déchets représente une contribution totale de 3% des émissions nationales de TSP et que de ces 3% la crémation représente 0.02% des rejets, soit pour l’année 2000 une émission pour la crémation de 12 tonnes.

Ces rejets sont constitués à 90% de PM10.

Pour 2007, le nombre de crémations est d’environ 140000, ce qui représente une émissions de TSP d’environ 18 tonnes, soit environ 1.6 % des rejets totaux de TSP (par rapport à l’inventaire de 2006).

b) Emissions canalisées de poussières issues de la crémation

L’évaluation des risques sanitaires liés aux émissions canalisées du parc français de crématoriums a été réalisée en 2006 (rapport final de février 06) à la demande des services de l’Etat et en particulier de la Direction Générale de la Santé.

Dans ce rapport figurent les résultats des mesures réalisées sur 10 crématoriums non équipés de système de dépollution des rejets gazeux. Les poussières (PM 10) ont été mesurées 8 fois.

La concentration en poussières dans les émissions canalisées varie de 7 à 29  mgrammes/Nm3 humide. 100% des résultats sont en dessous de la VLE (valeur limite d’émission) fixée pour les crématoriums (VLE = 100 mgrammes/Nm3).

4. Autres polluants : COV, SOx, NOx

L’évaluation des risques sanitaires liés aux émissions canalisées du parc français de crématoriums a été réalisée en 2006 (rapport final de février 06) à la demande des services de l’Etat et en particulier de la Direction Générale de la Santé.

- L’acide chlorhydrique  (HCl) a été mesuré 24 fois. La concentration dans les émissions canalisées varie de 0.2 à 9.8 mgrammes/Nm3 humide, avec une moyenne géométrique de 5.8 mgrammes/Nm3 humide. 100% des résultats sont en dessous de la VLE (valeur limite d’émission) fixée pour les crématoriums (VLE = 100 mgrammes/Nm3).

- Les oxydes de soufre (SO2) ont été mesurés 26 fois. La concentration dans les émissions canalisées varie de 0.2 à 93.9 mgrammes/Nm3 humide, avec une moyenne géométrique de 15.5 mgrammes/Nm3 humide. 100% des résultats sont en dessous de la VLE (valeur limite d’émission) fixée pour les crématoriums (VLE = 200 mgrammes/Nm3).

- Les oxydes d’azote (Nox) ont été mesurés 34 fois. La concentration dans les émissions canalisées varie de 55.9 à 184 mgrammes/Nm3 humide, avec une moyenne géométrique de 102 mgrammes/Nm3 humide. 100% des résultats sont en dessous de la VLE (valeur limite d’émission) fixée pour les crématoriums (VLE = 700 mgrammes/Nm3).

- Les Composés Organiques Volatils (COV) ont été mesurés 25 fois. La concentration dans les émissions canalisées varie de 0.3 à 14.4 mgrammes/Nm3 humide, avec une moyenne géométrique de 2.96 mgrammes/Nm3 humide. 100% des résultats sont en dessous de la VLE (valeur limite d’émission) fixée pour les crématoriums (VLE = 20 mgrammes/Nm3).

CONCLUSION

Nous rappelons le niveau des émissions des crématoriums au niveau national pour les principaux polluants dans le tableau suivant :

Une évaluation des risques sanitaires liés aux émissions canalisées du parc français de crématoriums a été réalisée en 2006 (rapport final de février 06) à la demande des services de l’Etat et en particulier de la Direction Générale de la Santé.

Selon cette étude d’évaluation des risques de 2006, les concentrations dans l’air et les retombées atmosphériques des polluants émis par les crématoriums sont trop faibles pour conduire à l’apparition d’effets toxiques chroniques non cancérigènes et n’ont pas d’impact significatif en terme de cancers en France.

Toutefois, une évolution de la réglementation est en cours d’étude et devrait dans les prochains mois renforcer les contraintes sur les rejets polluants des crématoriums. Un certain nombre de crématoriums, les plus importants, devraient être amenés à mettre en place des systèmes de dépollution des émissions canalisées gazeuses.

Pour en savoir plus :

Contact C.Delahaye : tél 01 48 77 78 90

christine.delahaye-itg@wanadoo.fr

Nous avons retenu 3 points essentiels qui concernent la réduction des pollutions atmosphériques et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans l’industrie :

- la mise en oeuvre des meilleures techniques disponibles pour les installations IPPC

- la réduction des Emissions de Composés Organiques Volatils (COV) dans deux secteurs de l’industrie : le traitement et nettoyage de surfaces à l’aide de solvants chlorés et la réparation automobile

- l’Action nationale « efficacité énergétique »

 - la mise en oeuvre des meilleures techniques disponibles (MTD) pour les installations IPPC

Les installations IPPC constituent les activités industrielles présentant les enjeux environnementaux les plus importants.

Les actions menées les années précédentes avaient pour objet de s’assurer de la conformité des installations existantes à la directive IPPC, en particulier sur le recours aux meilleures techniques disponibles, via le traitement des bilans de fonctionnement.

L’action pour l’année 2009 a pour objet d’inscrire dans la durée le traitement spécifique dont ces installations doivent faire l’objet, en mettant l’accent sur l’aspect « meilleures techniques disponibles MTD », pour ce qui concerne les demandes d’autorisation d’installations nouvelles ou d’extensions d’installations.

Le dossier de demande devra comprendre un volet « meilleures techniques disponibles MTD» similaire à ce qui est exigé pour le bilan de fonctionnement. L’exploitant présentera une comparaison des techniques qu’il utilise et de leurs performances avec les informations contenues dans les documents BREF applicables.

Pour les installations existantes  dont l’analyse des bilans de fonctionnement a entraîné une modification de l’arrêté préfectoral d’autorisation pour fixer des valeurs limites d’émissions (VLE) basées sur les performances des meilleures techniques disponibles (MTD) des documents BREF, l’inspection vérifiera la comparaison des performances obtenues avec les nouvelles valeurs limites d’émission (VLE) applicables résultant de la mise en oeuvre des meilleures techniques disponibles (MTD) résultant du traitement du bilan de fonctionnement.

 - la réduction des Emissions de Composés Organiques Volatils (COV) pour le Traitement et nettoyage de surfaces à l’aide de solvants chlorés et la Réparation automobile

Dans les installations de traitement et nettoyage de surface sont fréquemment utilisés des solvants auxquels sont attribuées des phrases de risque du fait de leur caractère cancérigène, mutagène ou reprotoxique.

Le cadre de l’action nationale portera en particulier sur le respect de la valeur limite (VLE) pour les émissions canalisées et diffuses ainsi que sur les actions entreprises pour la substitution des composés à phrases de risques lorsqu’elle est exigée. 

Concernant les activités de la rubrique 2930 (ateliers de réparation automobile), l’inspection des installations classées vérifiera la conformité des produits utilisés avec le décret et l’arrêté du 29 mai 2006 relatif à la réduction des émissions de COV dues à l’utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche des véhicules.

 - l’Action nationale « efficacité énergétique »Le Grenelle de l’environnement met l’accent sur la nécessité de réduire les consommations énergétiques.

Dans la continuité de l’action amorcée sur ce thème en 2008 dans le cadre des actions nationales (prescription de diagnostic énergétique et du bilan Carbone), il est ainsi prévu d’inscrire l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les intérêts visés par l’article L.511-1 du Code de l’environnement.

Par ailleurs, la directive relative à la prévention et réduction intégrée de la pollution (IPPC) vise également à ce que « l’énergie soit utilisée de manière efficace ». Dans ce cadre, un document de référence européen sur l’efficacité énergétique (BREF) a été approuvé en avril 2008 et son adoption formelle par la Commission européenne est en cours.

Pour  en savoir plus :

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/doc_synthese_AN_2009_ministre.pdf

L’entreprise fabrique des réservoirs, des dégivreurs et utilise des dissolutions à base de caoutchouc. Ces dissolutions peuvent être solvantées ou aqueuses.

L’évaporation des solvants au cours du process de fabrication génère des émissions atmosphériques de Composés Organiques Volatils (COV). L’entreprise est soumise à l’arrêté ministériel du 2 février 1998.

En 2007, le Plan de Gestion des Solvants (PGS) a été présenté à la DRIRE avec proposition d’un premier Schéma de Maîtrise des Emissions (SME) réalisé par un bureau d’étude généraliste.

L’utilisation des dissolutions a été considérée comme une application de revêtement.  L’Emission Annuelle Cible (EAC) a été calculée sur la base des instructions de la circulaire d’application du Schéma de Maîtrise des Emissions (SME) du 23 décembre 2003, paragraphe 3.5.1 à partir de la quantité d’extrait sec utilisé.

Ce premier Schéma de Maîtrise des Emissions (SME), n’ayant tenu compte que de l’extrait sec des dissolutions solvantées utilisées, aboutissait à une Emission Annuelle Cible (EAC) de 35 tonnes. Dans ces conditions pour atteindre la conformité réglementaire, la mise en place d’un équipement de traitement des émissions canalisées des rejets de COV d’une capacité de 200 000 Nm³/h était nécessaire. Le prix de l’épurateur (incinérateur) avec le réseau de gaines a été estimé à 1.7 millions d’euros.

Pour valider ces bases de calculs très importantes puisqu’elles déterminent le niveau  de réduction des rejets de COV à atteindre et donc le montant de l’investissement, l’entreprise a sollicité Christine Delahaye, ingénieur expert indépendant, signataire de la charte Energie-Environnement de l’ADEME, garantissant ainsi le respect des règles de déontologie.

Tous les calculs ont été repris et vérifiés. Le calcul de Emission Annuelle Cible (EAC) a été revu en intégrant aussi l’extrait sec des dissolutions aqueuses utilisées, qui n’avait pas été pris en compte lors du calcul de Emission Annuelle Cible (EAC) initiale.

Cette méthode de calcul corrigée a abouti à une Emission Annuelle Cible (EAC) de 44 tonnes (à la place de 35 tonnes initialement).

Avec ces nouvelles bases, pour atteindre la conformité réglementaire, la mise en place d’un équipement de traitement des émissions canalisées de COV d’une capacité de 17 000 Nm³/h est suffisante. Le prix de l’épurateur (incinérateur) avec le réseau de gaines a été estimé à 0.5 millions d’euros.

La méthodologie de calcul de l’Emission Annuelle Cible (EAC) a été présentée à la DRIRE par l’exploitant assisté de Christine Delahaye et acceptée.

La mise en place l’épurateur (incinérateur) de 17 000 Nm³/h pour la dépollution des émissions canalisées de COV en provenance des émissaires les plus polluants a été retenue comme la meilleure technologie disponible (MTD) à un coût acceptable pour l’entreprise.

Par rapport à la situation initiale d’un épurateur (incinérateur) de 200 000 Nm³/h La DRIRE  a pris en compte :

• - la réduction du coût de l’investissement,
• - la diminution des frais de fonctionnement,
• - la consommation d’énergie moindre,
• - les émissions de CO2 (gaz à effet de serre GES) limitées (favorable au bilan carbone).

L’épurateur a été fourni par EDF, par l’intermédiaire de sa filiale EDF Optimal Solutions, sous forme d’un contrat de location maintenance. Ce contrat permet à l’exploitant de s’affranchir d’un investissement, en ne payant qu’une redevance mensuelle.

Pour en savoir plus :

www.edfoptimalsolutions.fr