Directive IED/IPPC : conférence internationale le 22 juin 2011 à Paris.

Le congrès international Atmos’fair aura lieu les 21 et 22 juin 2011 à Paris.

Les principaux thèmes abordés portent sur les problématiques de la qualité de l’air intérieur et des émissions industrielles.

Christine Delahaye y présentera une conférence sur le thème :

Application de la Directive IED 2010/75/UE : quelles conséquences pour les installations industrielles ? Lire la suite »

Conférence sur le traitement des émissions de Composés Organiques Volatils COV par biolfiltration.

L’Union Nationale des Groupements de Distillateurs d’Alcool (UNGDA) est le centre technique des producteurs français d’éthanol utilisant comme matières premières la betterave, les céréales, des produits viniques ou encore de la canne à sucre pour les territoires d’outre mer. Lire la suite »

Emissions de Composés Organiques Volatils COV des liquides inflammables stockés en réservoirs (rubrique ICPE 1432).

Un nouvel arrêté ministériel relatif au stockage en réservoirs aériens manufacturés de liquides inflammable exploités dans un stockage soumis à autorisation au titre de la rubrique 1432 de la nomenclature des installations classées, en date du 3 octobre 2010 (JO n° 265 du 16 novembre 2010), modifie de manière conséquente les obligations des exploitants concernant les émissions de Composés Organiques Volatils (COV) de ces installations. Lire la suite »

Au revoir Directive IPPC, bonjour Directive IED.

L’Union européenne vient d’adopter le 8 novembre 2010 la directive sur les émissions industrielles (directive IED Industrial Emissions Directive) qui est une refonte de la directive sur la prévention et la réduction intégrées de la pollution (directive IPPC). Le texte est paru au journal officiel de l’Union Européenne le 17 décembre 2010 (directive 2010/75/UE). La transposition de la directive IED en droit français devra être achevée pour le 7 janvier 2013.

Quels seront les changements avec la Directive IED ? Lire la suite »

Les émissions polluantes dues aux crématoriums (suite)

Cet article fait suite à l’étude réalisée sur les émissions des crématoriums et publiée sur ce site en avril 2009.

Dans cette étude de 2009, nous faisions référence aux valeurs réglementaires concernant les quantités maximales de polluants autorisées dans les gaz rejetés à l’atmosphère prévues par l’arrêté du 29 décembre 1994 dans son article 2.

L’arrêté ministériel du 28 janvier 2010 modifie ces valeurs. Les crématoriums en fonctionnement devront être conformes dans un délai de 8 ans à compter de la date de publication de cet arrêté. Les crématoriums seront donc amenés à réaliser des mesures aux extractions des cheminées et à mettre en place un traitement de dépollution des émissions canalisées en cas de dépassement. Lire la suite »

Le Bilan Carbone devient obligatoire pour les entreprises industrielles de plus de 500 salariés.

L’article 26 de la Loi Grenelle II prévoit l’obligation pour toutes les entreprises privées de plus de 500 salariés (et celles de plus de 250 salariés outre-mer) et les entreprises publiques de plus de 250 salariés, d’effectuer un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre, ainsi que définir un plan d’action pour les réduire, avant le 31 décembre 2012. Ce bilan carbone, rendu public, devra être mis à jour tous les trois ans. Lire la suite »

Bilan Carbone : le VWR TOUR

VWR est un fournisseur mondial d’équipements de laboratoire. VWR contribue à l’avancée des travaux de recherche les plus importants dans le monde en proposant une gamme de produits hautement diversifiée aux plus grandes sociétés pharmaceutiques et biotechnologiques internationales, ainsi qu’à des entreprises industrielles, des établissements d’enseignement et des organismes publics.

Depuis 2 années , VWR organise  le VWR tour, constitué de journées d’exposition , de colloques techniques et de rencontres dans toute la France entre fournisseurs, partenaires et clients de la société. Lire la suite »

Mesures des rejets de Composés Organiques Volatils COV sur un biofiltre ouvert

La société Socoplan a pour activité industrielle principale la fabrication d’échantillons monodoses pour les produits cosmétiques. Pour la fabrication (impression, contre-collage de films et découpe de films), le site dispose de trois rotatives d’application d’encres solvantées en héliogravure et deux contrecolleuses. Ces installations rejettent à l’atmosphère des Composés Organiques Volatils (COV). Pour traiter les Composés Organiques Volatils (COV), en 2005, suite à une étude de faisabilité et des essais pilote financés par l’ADEME, la société Socoplan a décidé d’adopter la technologie d’oxydation biologique.

English summary: this article is related to the VOC treatment of canalised emissions, by mean of biological equipment. The particularity of this biofilter is that it is an open biofilter. Therefore, the question is how to measure the canalised VOC emission at the exit of this open biofilter.

The study contains a state of the art of the use of this open biofilters in the industry and of the different methodologies used to measure canalised emissions after treatment. Since there is no norm to perform these measurements, the study proposes a method of measurement which could be an acceptable compromise between the obtained accuracy and the cost involved.

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Directive IPPC (IED) : quelles sont les implications et comment s’y préparer

L’objet de la publication est d’attirer l’attention des exploitants sur les obligations réglementaires liées à la directive IPPC (utilisation des MTD et réalisation d’un bilan de fonctionnement).

Définition
La Directive IPPC Integrated Pollution Prevention and Control est une directive publiée en 1996 (96/61/EC) dont l’objectif principal est d’assurer un niveau élevé de protection de l’environnement dans son ensemble, eau, air, sols….
En 2010, est prévu une refonte complète de la réglementation européenne, de manière à intégrer les prescriptions des différentes Directives européennes actuellement en vigueur, en matière de rejets industriels. Lire la suite »

Directive IPPC (IED) : quel est l’impact sur les émissions de Composés Organiques Volatils (COV)

L’objet de cet article est d’attirer l’attention des exploitants sur l’impact de la directive IPPC (prochainement remplacée par la directive IED, Industrial Emissions Directive), notamment en ce qui concerne les émissions de Composés Organiques Volatils (COV).

  • Définition

La Directive IPPC Integrated Pollution Prevention and Control est une directive publiée en 1996 dont l’objectif principal est d’assurer un niveau élevé de protection de l’environnement dans son ensemble, eau, air, sols….

La directive IPPC (prochainement remplacée par la directive IED) prévoit la nécessité d’appliquer les Meilleures Technologies Disponibles (MTD ou BAT Best Available Technologies en anglais) qui sont décrites dans des documents appelés BREF (acronyme pour BatREFerence). Ils en existent 33. Certains sont liés à un secteur d’activité, d’autres sont transversaux comme le BREF sur l’Efficacité Energétique (ENE), le BREF sur les systèmes communs de traitement et de gestion de l’eau et des gaz résiduels dans l’industrie chimique (CWW), le BREF sur les aspects économiques et effets multi-milieux (ECM).

En 2010, la directive IPPC sera modifiée (replacée par la directive IED) avec des contraintes plus importantes que celles de la Directive IPPC de 1996. Lire la suite »

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