Traitement des émissions canalisées de Composés Organiques Volatils COV

Le retour d’expérience présenté concerne une société fabriquant des petits pains sandwich destinés à la restauration rapide. Cette activité génère des émissions importantes de Composés Organiques Volatils COV liées à la fermentation des levures du pain.

Les odeurs et les émissions de Composés Organiques Volatils COV ne sont pas générées comme dans la plupart des secteurs industriels par l’utilisation de solvants. Elles sont dues à la nature de la matière première utilisée, qui contient des Composés Organiques Volatils COV. Le principal produit COV émis est l’éthanol. Lire la suite »

Au revoir Directive IPPC, bonjour Directive IED.

L’Union européenne vient d’adopter le 8 novembre 2010 la directive sur les émissions industrielles (directive IED Industrial Emissions Directive) qui est une refonte de la directive sur la prévention et la réduction intégrées de la pollution (directive IPPC). Le texte est paru au journal officiel de l’Union Européenne le 17 décembre 2010 (directive 2010/75/UE). La transposition de la directive IED en droit français devra être achevée pour le 7 janvier 2013.

Quels seront les changements avec la Directive IED ? Lire la suite »

Directive IPPC (IED) : quelles sont les implications et comment s’y préparer

L’objet de la publication est d’attirer l’attention des exploitants sur les obligations réglementaires liées à la directive IPPC (utilisation des MTD et réalisation d’un bilan de fonctionnement).

Définition
La Directive IPPC Integrated Pollution Prevention and Control est une directive publiée en 1996 (96/61/EC) dont l’objectif principal est d’assurer un niveau élevé de protection de l’environnement dans son ensemble, eau, air, sols….
En 2010, est prévu une refonte complète de la réglementation européenne, de manière à intégrer les prescriptions des différentes Directives européennes actuellement en vigueur, en matière de rejets industriels. Lire la suite »

Directive IPPC (IED) : quel est l’impact sur les émissions de Composés Organiques Volatils (COV)

L’objet de cet article est d’attirer l’attention des exploitants sur l’impact de la directive IPPC (prochainement remplacée par la directive IED, Industrial Emissions Directive), notamment en ce qui concerne les émissions de Composés Organiques Volatils (COV).

  • Définition

La Directive IPPC Integrated Pollution Prevention and Control est une directive publiée en 1996 dont l’objectif principal est d’assurer un niveau élevé de protection de l’environnement dans son ensemble, eau, air, sols….

La directive IPPC (prochainement remplacée par la directive IED) prévoit la nécessité d’appliquer les Meilleures Technologies Disponibles (MTD ou BAT Best Available Technologies en anglais) qui sont décrites dans des documents appelés BREF (acronyme pour BatREFerence). Ils en existent 33. Certains sont liés à un secteur d’activité, d’autres sont transversaux comme le BREF sur l’Efficacité Energétique (ENE), le BREF sur les systèmes communs de traitement et de gestion de l’eau et des gaz résiduels dans l’industrie chimique (CWW), le BREF sur les aspects économiques et effets multi-milieux (ECM).

En 2010, la directive IPPC sera modifiée (replacée par la directive IED) avec des contraintes plus importantes que celles de la Directive IPPC de 1996. Lire la suite »

Priorités DRIRE pour 2009

La circulaire du MEEDDAT du 20 janvier 2009 fixe les actions nationales de l’inspection des installations classées pour 2009.  

Nous avons retenu 3 points essentiels qui concernent la réduction des pollutions atmosphériques et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans l’industrie :

– la mise en oeuvre des meilleures techniques disponibles pour les installations IPPC

– la réduction des Emissions de Composés Organiques Volatils (COV) dans deux secteurs de l’industrie : le traitement et nettoyage de surfaces à l’aide de solvants chlorés et la réparation automobile

– l’Action nationale « efficacité énergétique » Lire la suite »